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Passionnément
Terroir
PARC DELTA - ROUTE D 'ARLES
RN 113 - KM 4.5
30 230 BOUILLARGUES
Numéro au registre du commerce : RCS NIMES B 397 453 333
Conditions générales
de ventes
Les présentes conditions
régissent les ventes de la société Passionnément
Terroir accessibles en vous connectant sur les sites http://www.passionnement-terroir.fr
ou http://www.passionterroir.fr.
Toute commande sera
régie par ces conditions générales, à l 'exclusion
de toute autre.
Acceptation des présentes
conditions générales
Le fait pour un utilisateur
de remplir le bon de commande et de confirmer la commande en cliquant sur le
bouton " Confirmation de la commande " vaut acceptation pleine et
entière des présentes conditions générales, lesquelles
seront les seules applicables au contrat ainsi conclu.
Confirmation de commande
La conclusion d 'un contrat
n 'interviendra qu 'en cas de confirmation de commande par Passionnément
Terroir. Après validation du paiement, la commande est réputée
acceptée par Passionnément Terroir qui confirmera l 'acceptation
de la commande à l 'utilisateur par l 'un des moyens suivants : e-mail,
téléphone, fax ou courrier. Cette confirmation, ou le cas échéant,
le refus seront ainsi confirmés à l 'utilisateur au plus tard
24 heures ouvrés après la réception d 'une commande. Passionnément
Terroir se réserve en outre la possibilité de ne pas confirmer
une commande pour quelques raisons que ce soit, tenant en particulier à
un problème d 'approvisionnement des produits en raison de leur caractère
artisanal, un problème concernant la commande reçue, ou un problème
prévisible concernant la livraison à effectuer. L 'utilisateur
ne peut pas annuler sa commande après la réception de la confirmation
de commande.
Droit de Retour
Le client dispose d'un délai de 15 jours francs à compter de la livraison de sa commande pour retourner à Passionnément Terroir le produit dans son emballage d'origine, en parfait état, et accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations. Les produits doivent être intacts, c'est à dire non ouverts, non testés.
Pendant ce délai, la garantie de retour du colis est totale : aucune justification ne sera demandée. Toutefois, aucun retour ou remplacement ne sera accepté pour des produits dont la date limite de vente est dépassée. En outre, ce délai de 15 jours ne s’applique pas aux denrées périssables.
Le retour des colis doit obligatoirement s’effectuer à d’adresse suivante : Passionnément Terroir - Parc Delta - Route d’Arles - RN 113 - 30230 BOUILLARGUES.
Le remboursement des produits sera réalisé dans un délai
de quinze jours après réception des colis.
Prix
Les prix indiqués en euros sont réputés nets, hors frais
de port. Les prix peuvent être modifiés à tout moment sans
préavis, les articles étant facturés sur la base du tarif
existant au jour de l'enregistrement de la commande. Les commandes sont payables
en euros uniquement : - par carte bancaire.
- par chèque bancaire libellé
en euros qui devra être adressé avant l'expédition de la commande.
- par virement bancaire : la commande sera expédiée après réception du paiement.
* virement étranger dans la zone EURO : faire un Virement EUROVIR. (Il se peut que vous rencontriez des frais supplémentaires selon votre établissement financier et /ou votre pays).
* virement étranger hors zone EURO : Veuillez rajouter au total de votre commande 30 euros forfaitaire pour couvrir les frais de réception du virement. (Il se peut que vous rencontriez des frais supplémentaires selon votre établissement financier et /ou votre pays).
La rigueur de la tenue des informations ne nous protège pas d'éventuelles erreurs dans l'affichage du prix. Si de telles erreurs se présentaient, votre commande ne serait validée qu'après vous avoir informé et reçu par retour votre confirmation.
En application des dispositions de la loi n° 80.335 du 12/05/1980 les produits
vendus demeurent notre propriété jusqu'au paiement complet de la commande.
Frais de port
Les frais de port sont calculés
en ligne directement et affichés immédiatement sur le bon de
commande en fonction du pays de livraison que vous indiquez et du volume de
votre commande.
Mode de livraison et délais
Les commandes sont traitées dans les plus brefs délais par notre plateforme logistique, ouverte du lundi au vendredi inclus, hors jours fériés.
Une fois votre confirmation de commande reçue par email, nous nous engageons à mettre votre commande en livraison dans un délai maximum de 5 jours ouvrés pour les produits disponibles (en stock), et dans un délai maximum de 15 jours ouvrés pour les produits non disponibles (hors stock).
Toutefois, si un produit est en rupture de stock totale et définitive (arrêt du produit), nous serons dans l’incapacité de le livrer. Vous serez alors averti de cette situation, et nous conviendrons avec vous de la suite à donner (remboursement ou remplacement du produit). Après mise en livraison par notre service logistique, votre commande est livrée en 48 heures par Colissimo pour une livraison en France métropolitaine.
Pour les envois à l'étranger, nous disposons de plusieurs partenaires et effectuons un envoi express, les délais variant selon la destination. Ces délais s'entendent pour les jours ouvrés, hors problème d'acheminement postal et selon disponibilité des produits. Les délais de livraison sont variables selon le mode d'expédition choisi, la destination et la période de l'année.
Passionnément terroir ne peut en aucun cas être tenu responsable des délais de livraison indiqués par La Poste ou ses autres transporteurs partenaires.
Les délais indiqués sont ceux habituellement constatés. Ils sont donnés à titre indicatif et ne sont pas contractuels.
Droits et taxes, douanes
La réglementation
est fixée par l 'Union Européenne. Pour l 'expédition de
produits à destination d 'un pays de l 'Union Européenne, la facturation
se fera TVA française incluse.
Pour l 'expédition de produits hors Union Européenne, la facturation
se fera en exonération de taxes et de droits. Les droits de douane éventuels
à acquitter à destination sont à la charge du destinataire
de l 'envoi. Ces droits ne relèvent pas du ressort de Passionnément
Terroir. Le client doit s 'informer auprès des autorités de son
pays des éventuelles limitations d 'importation et / ou d 'utilisation
des produits qu 'il envisage de commander.
Colis endommagé
Nous vous demandons de ne pas réceptionner un colis endommagé (carton portant des traces visibles d'ouverture et/ou de détérioration) : il faut impérativement le refuser. En effet, les colis quittant les entrepôts de passionnement-terroir.fr sont toujours impeccables, et doivent vous être livré dans cet état. Si un colis abîmé a été déposé dans votre boîte aux lettres ou que votre gardien l'a réceptionné, le colis est considéré comme « accepté en l'état ». Si aucune réserve n'a été émise, nous ne serons pas en mesure de prendre en compte les éventuelles disparitions, ni de procéder à une indemnisation.
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votre achat, si vous avez choisi de régler par carte bancaire, vous
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avec les références de votre commande à l 'adresse suivante :
Passionnément
Terroir - Parc Delta - Route d 'Arles - 30230 BOUILLARGUES.
Seuls les chèques émis par les banques françaises et émis en Euros seront acceptés.
Votre commande vous sera expédiée 15 jours après encaissement de votre chèque et de sa validation par notre banque.
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Limite de responsabilité
Le client est seul responsable
du choix des produits et de leur conservation, à compter de leur remise
au transporteur et de leur utilisation. A cet égard, l 'attention du
client est attirée sur le fait qu 'il ne doit pas consommer les produits
au-delà des délais indiqués sur l 'étiquetage, ni
s 'il apparaît que les produits sont détériorés par
la chaleur, par des problèmes à l 'occasion du transport ou de
toute autre cause. En aucun cas, Passionnément Terroir ne pourrait être
tenu pour responsable de tout dommage intervenant de ce fait. De même,
Passionnément Terroir ne pourrait être tenu responsable du non-respect
des dispositions législatives ou réglementaires en vigueur dans
le pays de livraison, Passionnément Terroir étant uniquement
responsable du respect de la réglementation française relative
aux produits présents sur le site.
Il appartient donc au client de vérifier préalablement et sous
sa seule responsabilité que l 'importation, la consommation de ces produits
est bien conforme avec les lois du lieu de livraison.
Passionnément Terroir, ne saurait être tenu responsable de toute
inexécution du contrat qui aurait pour origine un cas de force majeure,
échappant à son contrôle, incluant notamment, sans que
ce soit limitatif, le cas de guerre, d 'émeute, d 'insurrection, de problèmes
d 'importation ou d 'exportation, de grève.
En tout état de cause, quel que soit le motif éventuel de la
mise en cause de la responsabilité de Passionnément Terroir,
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: montant du préjudice direct subi par le client ou prix de la commande.
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est soumis exclusivement à la Loi française. Toute contestation
quant à la validité, l 'interprétation ou l 'exécution
du présent contrat sera soumise à la compétence des tribunaux
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Terroir.
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